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Marques déposées par l'association loi 1901 SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'INDUSTRIE NATIONALE
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LES CARNOT DES ARTS MECANIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CARNOT DES ARTS MECANIQUES
SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'INDUSTRIE NATIONALE (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1648917
Date de dépôt :
15/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/1999

Présentation de la marque LES CARNOT DES ARTS MECANIQUES

Déposée le 15 juin 1989 par l'association loi 1901 SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'INDUSTRIE NATIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CARNOT DES ARTS MECANIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'INDUSTRIE NATIONALE domicilié(e) 4 place Saint Germain-des-Prés, 75006 PARIS - France.

La marque LES CARNOT DES ARTS MECANIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CARNOT DES ARTS MECANIQUES est expirée depuis le 15 juin 1999.

SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'INDUSTRIE NATIONALE a également déposé les autres marques suivantes : Académie de Stratégie , Académie de la Technologie et des Métiers , FONDATION DE L'INDUSTRIE ET DE LA TECHNOLOGIE F.I.T. , Cercle de l'Industrie , ISTRA , ACADEMIE DE L'INDUSTRIE ET DE LA TECHNOLOGIE A.I.T. , Académie de Technologie ACATECH


SOCIETE D'ENCOURAGEMENT POUR L'INDUSTRIE NATIONALE (Association loi 1901) - 4 place Saint Germain-des-Prés, 75006 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes. Education et divertissement, attribution de prix, distinctions honorifiques, trophées, médailles

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.